Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREUSOT-MARREL
CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1736415
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2001

Présentation de la marque CREUSOT-MARREL

Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREUSOT-MARREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE domicilié(e) 4, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie FLOURY - France.

La marque CREUSOT-MARREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREUSOT-MARREL est expirée depuis le 18 juillet 2001.

CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : S R F , 9 D 6 , ABROCLAD , AMMO 65 , CREUSABRO 2M , CREUSELSO , LE CREUSOT , SUPERPLAST , AMMO , CL CREUSOT-LOIRE INOX


CREUSOT-LOIRE INDUSTRIE (S.A.) - 4, Place de la Pyramide, 92800 PUTEAUX - France


Sylvie FLOURY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages fonte aciers, tôles et pièces oxycoupées hyper lourdes;plaques barres, et tubes métalliques;pièces forgées, fondues, matricées, usinées, embouties et de forme utilisées notamment dans l'industrie thermique, hydraulique chimique, pétrolière, nucléaire et toute autre industrie productrice d'énergie, dans l'industrie aéronautique, navale, spatiale, la cimenterie et l'armement;ancres, enclumes, cloches;matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques.Serrurerie;tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines outils ainsi que leurs éléments et machines à découper les métaux et machines pour le formage, l'oxycoupage, l'usinage, le soudage et l'emboutissage.Outils et instruments à main.Installations d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération de séchage de ventillation de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotions par terre, par air et par eau ainsi que leurs pièces détachées et accessoirs;à l'exception des véhicules automobiles tels que camions et bennes.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice, toutes pièces pour l'armement.Traitement de matériaux;tout traitement des métaux et toutes transformation mécanique, thermique ou chimique des propriétés caractéristiques des métaux; tous travaux de formage, emboutissage, matriÇage, forgeage, oxycoupage, soudage et usinage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.